Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOITUIL
Numéro de dépôt :
1647901
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2001
Présentation de la marque TOITUIL
Déposée le 26 février 1991 par BERTELLI Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOITUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOITUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOITUIL est expirée depuis le 26 février 2001.
BERTELLI Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32